REGLEMENT INTERIEUR DU CLUB PLONGEE

 

« LES KAWAN HANDIPLONGEURS »

 


Ce règlement intérieur détaille les statuts de l’association « Les Kawan Handiplongeurs ». Il est modifiable par les membres du Comité Directeur. Toute modification doit être présentée à l’Assemblée Générale.

 

1         Objet et composition de l'association.

1.1      Objet.

Articles 1 à 6 des statuts.

L’association a pour objet la pratique de l'éducation physique et des sports et plus particulièrement  de promouvoir, de développer et de favoriser  la plongée subaquatique par tous les moyens appropriés, y compris la recherche scientifique et médicale, en priorité au profit d'un public handicapé ici et partout dans le monde.

Sur les plans sportif et accessoirement artistique et scientifique, elle participe à la connaissance du monde subaquatique, ainsi que celle de tous les sports et activités subaquatiques et connexes, notamment la pêche sous-marine, la plongée en scaphandre, la nage avec accessoires pratiquée en mer, piscine, lac ou eau vive.

Elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin.

L'association respecte les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par leurs membres.

Elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la FFESSM, de la FFH et s'engage à les respecter, de même que les règlements des commissions, les décisions des Assemblées Générales, des Comités Directeurs et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre (art. 16 - loi 16/7. 1984 et textes régissant les normes de sécurité et de pratique).

Sur le plan humain, elle participe à l'effort de développement de la personnalité et représente une aide à la réinsertion par le sport.

Dans la mesure du possible, l'association est en plus chargée de former et perfectionner les moniteurs, les cadres de pont et accompagnateurs à la plongée handisport.

Elle participe à l'étude et à la mise en œuvre de moyens visant à faciliter l'accessibilité au sein de structures propres à la pratique des activités nautiques et subaquatiques.

1.2      Composition.

 Articles 9, 10 des statuts.

Le club des Kawan Handiplongeurs est accessible à toute personne qui souhaite apporter son énergie, ses compétences mais également son soutien pour aider au développement de la plongée au profit d’un public handicapé.

Dans cet esprit, le Comité Directeur, après examen de la candidature, permettra d’intégrer l’association comme :

 


 

La qualité de membre suppose :

·           Elle comprend :

o       Les frais de fonctionnement du club ( gestion, entretien matériel, développement ¼ )

o       L’autorisation d’utilisation du matériel conformément au chapitre matériel.

·             Sont exclus :

o       Les assurances complémentaires qui restent à la charge de chacun.

o       Les frais liés aux examens, sorties et plongées.

o       Les inscriptions aux manifestations payantes organisées par l’association.

 

Les membres désirant accéder aux locaux et moyens mis à disposition par la Base aérienne 105 devront s’acquitter du montant de la cotisation CSA BA 105. Cette dernière comprend l’attribution d’une licence FCSAD et autorise l’accès aux activités du CSINI.

Les membres du CSINI, conformément à la convention signée avec le CSA BA 105 et les Kawan Handiplongeurs, sont dispensés de cotisation CSA et association Kawan handiplongeurs..

2         La vie de l’association.

Article 7 des statuts.

La vie de l’association se traduit par :

 

·          La réunion périodique du Comité Directeur,

·          l’organisation et la réalisation de l'Assemblée Générale,

·          la réalisation de manifestations et de tout moyen d’information à destination des membres et du grand public,

·          les séances d’entraînement,

·          les sorties en milieu naturel,

·          l’organisation de séances de démonstration et d’information,

·          la mise en place de formations et partenariats liés à son champ d’activité.

 

Un calendrier prévisionnel sera établi, diffusé aux membres et affiché dans les locaux de l'association.

3         Les cotisations.

Le montant des différentes cotisations, fixé par le Comité Directeur et approuvé annuellement lors de l'Assemblée Générale, est détaillé en annexe.


 

3.1      Membre d’honneur.

Après examen du dossier, les personnes ayant rendu des services à l’association seront proposées par le Comité Directeur et nommées "membres d’honneur" lors de l’Assemblée Générale. La qualité de membre d’honneur est reconductible annuellement.

Ils sont dispensés de cotisation annuelle et seront destinataires des différents comptes-rendus d’activité.

Si un membre d’honneur souhaite pratiquer l’activité, la cotisation est à la charge de l’association.

3.2      Membre bienfaiteur.

Certaines personnes morales ou physiques versent une participation à l’association tout en refusant de pratiquer l’activité. Il est donc normal que cet état de fait soit pris en compte. Le club s’engage à les tenir informés de la vie de l’association.

3.3      Membre actif.

Sont dits "membres actifs" les personnes parrainées par un membre de l’association. Après examen du dossier par le Comité Directeur, la fiche d’inscription devra être approuvée  par deux de ses membres.

3.4      Membre de droit.

Ne peuvent être "membres de droit" que les moniteurs de plongée, médecins, cadres de pont et accompagnateurs qui ont suivi ou s’engagent à suivre le stage d’information et de formation à la plongée handisport. La qualité de membre de droit est accordée annuellement sur décision du Comité Directeur. Il bénéficie alors d’un statut particulier. Les moniteurs et les médecins seront licenciés auprès de la FFESSM et de la FFH.

3.5      Membre passager.

Les personnes qui ne peuvent se rendre régulièrement aux différents entraînements organisés pour des raisons d’éloignement peuvent adhérer comme membre passager.

De même, un plongeur qui ne souhaite pas pratiquer l’activité à l’année peut demander à s’inscrire en tant que membre passager. Il lui sera alors délivré une licence FFESSM ou FFH.

 

Une sortie ne saurait être l’occasion de bénéficier d’un encadrement particulier au détriment des adhérents pratiquant régulièrement l’activité aussi, les membres passagers pourront s’inscrire aux sorties mises en place par l’association sous réserve:

·        D’un entraînement à la plongée, voire la natation.

·        D’une participation active aux manifestations organisées par l’association.

Le membre passager devra verser la cotisation de membre actif s'il participe à plus de quatre séances d'entraînement dans l'année.

Les membres passagers pourront participer à toutes les manifestations organisées à titre payant par l’association en se conformant aux critères d’organisation.

3.6      Remboursement de cotisation.

Article 9 des statuts.

Toute ou partie de cotisation à l’association pourra être remboursée en cas de motif justifié, notamment en cas de contre-indication médicale.

Le remboursement tiendra compte des frais engagés par l’association au jour de la demande. (Licences FFH , FFESSM, etc.) De même un abattement de 5 € sera effectué pour chaque mois entamé.

La demande de remboursement devra parvenir par courrier manuscrit au Président de l’association accompagné des pièces justifiant l’arrêt de l’activité.

Le remboursement des cotisations d’adhésion au CSA BA 105 ne peut faire l’objet de cet article.

4         Administration et fonctionnement.

Article 16 -17 des statuts.

4.1      Le Comité Directeur

Le Comité Directeur est l’organe d’administration et de direction de l’association. Il se réunit au moins une fois par trimestre et chaque fois qu’il est convoqué par le Président ou sur la demande du quart de ses membres.

Le Comité Directeur élabore la politique de développement de l’association, établit le programme d’activités et de manifestations pour l’année sportive.

Il doit comprendre un ou plusieurs handicapés.

Il est élu chaque année lors de l'Assemblée Générale.

Il ne peut excéder 10 personnes.

·        Il élit parmi ses membres le Bureau Directeur, renouvelable annuellement, qui comprend :

o       Un vice-président.

o       Eventuellement un Trésorier adjoint, un Secrétaire adjoint.

·        Il attribue les différentes fonctions de chaque membre du Comité telles que :

o       Webmestre.

o       Responsable « membres passagers »

o       Responsable du matériel.

Etc.

 

Est éligible au Comité Directeur toute personne jouissant de ses droits civils, âgée de 18 ans au moins le jour de l’élection, licenciée et à jour de cotisation.

Est électeur tout membre âgé d'au moins 16 ans le jour de l’élection, licencié et à jour de cotisation.

4.1.1      Le Président.

Article 16-17-21 des statuts.

·        Représente juridiquement et moralement l’association dans la vie civile. Responsable devant la loi il est mandaté pour prendre toutes les décisions nécessaires en termes de sécurité notamment.

·        Chargé des relations avec le CSINI, la FCSAD et le CSA de la BA 105, il communique avec les collectivités locales, comités, ligues, fédérations, partenaires, clubs, DDJS, CROS, CDOS, etc.


 

·        Il fait parti conformément à la convention signée avec la Base aérienne 105 du Comité Directeur du CSA et occupe le poste de responsable de section plongée handisport au CSA BA 105.

·        Assure l’animation, effectue des suggestions et met en place  la réalisation des objectifs du club décidés par le comité directeur.

·        Dirige l'établissement des demandes de subvention.

·        Ordonne les dépenses à l’issue des décisions prises par le Comité Directeur.

·        Dispose de la signature avec le trésorier et le trésorier adjoint pour le fonctionnement des comptes bancaires. Au-delà de la somme de 2000 Francs (304,89€), les chèques devront comporter deux signatures.

·        Passe les contrats et conventions au nom de l’association après présentation et accord du comité directeur.

·        Peut se faire représenter par le vice-président ou un membre du Comité Directeur spécialement mandaté à cet effet.

·        Provoque et anime les réunions de l’assemblée générale, du Comité Directeur.

·        Présente l’ordre du jour, arbitre les discussions sur les sujets divers et fait voter si nécessaire.

·        Signe les procès verbaux de l'assemblée générale, des réunions du Comité Directeur et toutes les décisions approuvées par le Comité Directeur.

 

La correspondance au départ du club doit être signée par le Président pour tout ce qui engage le club.

En cas de vacance du poste de Président, le vice-président l’occupe provisoirement jusqu’à l’élection d’un nouveau Président.

 

4.1.2      Le Président adjoint

Il seconde le Président et le remplace ou le substitue dans ses fonctions en cas d’absence ou d’empêchement.

 

4.1.3      Le Vice-président.

Il peut représenter le Président ou le président adjoint, sur mandat de ces derniers.

4.1.4      Le Trésorier.

·        Responsable de la tenue des comptes de l'association, il contrôle l'équilibre du budget en tenant à jour le registre des recettes et des dépenses.

·        Présente lors de l'assemblée générale le bilan financier et le budget prévisionnel.

·        Présente, sur demande, la comptabilité à tout membre de l'association.

·        Peut faire appel à un cabinet d'expertise comptable lorsque le volume financier géré par l'association est trop important.

·        Perçoit les recettes, les cotisations, les subventions, etc.

·        Assure le règlement des dépenses. (affiliations, licences, transports, matériels, etc.)

 

Il est aidé dans ses fonctions par un trésorier adjoint.

4.1.5      Le Trésorier adjoint.

Seconde le trésorier et le remplace en cas d'absence.

4.1.6      Le Secrétaire.

Le Secrétaire est la mémoire de la structure et le conseiller technique du Président.

·        Rapporte sur le grand cahier de l'association les procès verbaux des réunions du Comité Directeur.

·        Suit la mise en place de la politique élaborée par l'Assemblée Générale.

·        Assure le suivi du courrier et y répond en accord avec le Président.

·        Conserve les archives de l'association.

·        Tient à jour le registre des membres et veille à la confidentialité des informations détenues au club sur les adhérents.

·        Prépare les licences et assure le retour des licences inutilisées au siège du Comité Régional en fin de saison fédérale.

·        Etablit les ordres du jour des différentes réunions sous la direction du Président et les joint aux convocations.

·        Renseigne les demandes de subvention et gère les notes de service, les fiches de déplacements, les convocations etc.

·        Présente le compte-rendu d'activités lors de l'Assemblée Générale.

·        Est chargé de la communication interne.

·        Prévient les adhérents des événements. (Fermeture inopinée la piscine, annulation de l'entraînement ou d'une sortie. …)

4.1.7      Le Secrétaire adjoint.

Assiste le secrétaire dans ses fonctions.

4.1.8      Le Webmestre.

Est chargé de mettre à jour le site Internet de l’association et d’établir des liens avec tout autre site permettant de faire connaître et développer notre activité.

4.1.9      Le responsable membres passagers.

·        Centralise, traite les demandes et problèmes des adhérents éloignés.

·        Représente l’association auprès des différents Comités Régionaux, Départementaux Fédéraux et des CTFR plongée, s'ils existent, dans les régions concernées.

·        Etablit et retransmet aux membres passagers et au secrétaire le planning de participation aux différentes manifestations et entraînements organisés par l’association.

4.1.10    Le responsable du matériel.

·        Tient à jour la liste du matériel en service.

·        Vérifie la présence et le bon état des équipements de l’association.

·        Dépose  le matériel en révision ou réparation si nécessaire.

·        Etablit les contrats de prêt conformément à la réglementation fédérale.

·        Remplit le cahier de prêt, perçoit les chèques de caution et de participation aux frais qu’il transmet au trésorier.

4.2      Les commissaires aux comptes.

Indépendamment du Comité Directeur, deux commissaires aux comptes sont élus lors de l'Assemblée Générale. Leur mandat est renouvelable.

·        Vérifient les livres de comptes et factures de l’association.

·        Certifient la régularité et la sincérité des comptes.

·        Présentent un rapport sur leurs investigations à l’Assemblée Générale.

5         Dépenses de l'association.

L'association pourvoira à l'achat de tout matériel propre à assurer son développement et atteindre les objectifs qu'elle s'est fixés.


 

5.1      Frais de fonctionnement.

L'association prendra à sa charge les frais inhérents à son fonctionnement.

De plus comme la majorité des personnes handicapées disposent d'un téléphone portable, dans un souci d'économie en matière de communication, le club souscrira 2 abonnements de téléphones portables avec un forfait adapté aux besoins et détaillé en annexe. Ces téléphones sont destinés au Président et au secrétaire, ils restent la propriété de l’association. Les factures détaillées permettront un contrôle dans l'utilisation des moyens mis à disposition.

Les déplacements effectués, dans le cadre des fonctions de chacun ou en cas de délégation seront pris en charge sur décision du Comité Directeur ou en cas d'urgence par le Président sous contrôle à posteriori du Comité Directeur.

La participation demandée lors des sorties organisées par l'association inclut la prise en charge aux frais réels de l'encadrement.

Dans la mesure du possible:

- Le directeur de plongée sera entièrement pris en charge.

- Les moniteurs et guides de palanquée seront dédommagés de leurs frais de transport et de plongées.

Dans la mesure du possible, l'association aidera à la formation de ses encadrants en prenant en charge une partie des frais de formations. Ces aides ponctuelles feront l'objet de demandes de subvention et de comptes-rendus spécifiques.

Toutes ces aides peuvent être suspendues si la situation financière de l'association n'autorise pas de telles dépenses.

6         Modalités d'inscription à l'association.

Article 9 des statuts

Sans avoir à se justifier, les membres du Comité Directeur peuvent refuser une demande d'adhésion à l'association. Ce refus devra faire l'objet d'un vote à la majorité absolue des membres du Comité Directeur spécialement réuni à cet effet. En cas d'égalité de vote, la voix du Président est prépondérante.

 

Pour intégrer le club des Kawan il faut présenter :

 

·          La fiche d'adhésion dûment complétée et signée par au moins deux membres du Comité Directeur.

·          Deux photographies d'identité récentes.

·          La copie du certificat médical d'aptitude à la pratique de l'activité conformément aux réglementations fédérales en vigueur.

·          Un chèque dont le montant correspondant à la catégorie d'adhésion. (Voir annexe)

·          Une autorisation parentale signée par les deux parents ou le tuteur légal pour les mineurs.

·          Eventuellement le passeport de plongée avec une photocopie du dernier diplôme obtenu, le carnet de plongée, un chèque du montant de l’assurance complémentaire.

 

Pour accéder sur la base aérienne 105, il faut en complément :

·          Une demande d'adhésion au CSA BA 105.

·          Une demande de laissez-passer.

·          Trois photographies d'identité récentes.


 

·          La copie du certificat d'aptitude médicale à la pratique de l'activité conformément  aux réglementations fédérales en vigueur.

·          Un chèque à l'ordre du CSA et dont le montant est fixé annuellement par le CSA.

·          Une autorisation parentale signée par les deux parents ou le tuteur légal pour les mineurs.

Les formalités administratives et cotisations annuelles sont exigibles en début d'année sportive, soit à partir du 1er septembre.

Toute personne qui n'acquitte pas ou ne renouvelle pas son dossier d'inscription avant le 30 octobre sera considérée comme démissionnaire et ne pourra avoir accès aux entraînements et sorties organisées. Elle pourra être remplacée par un nouveau membre sans avoir le moindre recours ou priorité pour sa réinscription.

7         Délivrance des licences sportives, pratique de la compétition ou de la pêche sous-marine.

Pour les membres souhaitant pratiquer l'activité, aucune licence sportive ne sera délivrée ou renouvelée sans qu'il ne soit présenté un certificat médical conformément à la réglementation en vigueur au sein des fédérations auxquelles est affiliée l'association.

8         Les formations.

8.1      Les niveaux de plongeurs.

Les moniteurs de l'association, délivreront aux adhérents de l'association les diplômes de la FFESSM ou de la FFH.

Les frais d'examen des différents niveaux de plongeur, le passeport et carnet de plongée sont à la charge des adhérents.

Nota : A l'issue de la formation de plongeur Niveau 1, la carte  CMAS* est offerte aux membres actifs débutants à jour de cotisation.

Les Niveaux 2 et 3 de plongeur seront accessibles en fonction de l’encadrement disponible ou par l’intermédiaire de la section plongée « Les Trapards » et par les clubs du Comité Départemental de l’Eure.

Les tarifs et modalités de passage de ces niveaux de plongeur seront fixés dans le cadre de l'organisation de ces formations.

Les responsables de l'association, avec l'encadrement, sont seuls juges pour décider des séances d'entraînement ainsi que des périodes d'examen.

8.2      Les niveaux d'encadrement.

Pour permettre son développement, l'association mettra tout en œuvre pour faciliter l'accès aux niveaux d'encadrement FFH, et FFESSM.

Les cadres FFESSM actifs de l'association bénéficieront d'aides privilégiées pour accéder aux Niveaux d'encadrement de la FFH.

Des demandes de subventions spécifiques seront établies et une ligne budgétaire sera réservée à cet effet.

Les moniteurs en échange s'engagent à faire preuve de présence et d'assiduité dans les tâches qui leur seront confiées.

Les professions médicales ou qui ont trait au handicap sont exemptées du stage d’information et de formation à la plongée handisport car elles ont connaissance des précautions de manipulation d’un public handicapé. Néanmoins, il est souhaitable que ces personnes suivent les modules ayant trait à l’activité proprement dite. (Habillage avec une combinaison Néoprène, préparation du matériel, bouteille, détendeur, gilet stabilisateur etc.)

8.3      Les cadres de pont.

Les cadres de pont et accompagnateurs qui n’ont jamais plongé pourront, conformément à l’article 3 des statuts, acquérir le Niveau 1 FFESSM de plongeur.

L'association prendra à sa charge les frais de la formation "cadre de pont" mise en place par le CTFR de Normandie.

Après une saison de participation active au cours des séances d'entraînement, le cadre de pont se verra proposer une cotisation de membre de droit. Les membres du Comité Directeur se réservent le droit de refuser cette prise en charge en cas d'absences répétées ou de travail insuffisant.

Dans la mesure du possible, l'association accompagnera les cadres de pont vers les niveaux de plongeur et d'encadrement.

9         Affiliations, adhésions et conventions.

Conformément à ses statuts, l'association, par son Comité Directeur et en fonction du public accueilli, pourra s'affilier aux Fédérations ou cotiser et signer des conventions avec différents organismes publics ou privés susceptibles de permettre son développement.

A ce jour, l'association est  affiliée à :

·          La Fédération des Clubs Sportifs et Artistique de la Défense. ( FCSAD)

·          La Fédération Française Handisport et ses Comités Régionaux et Départementaux. (FFH)

·          La Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins et ses Comités Régionaux et Départementaux. (FFESSM)

·          L'Association Nationale des Chèques Vacances. (ANCV)

·          Au Comité de Coordination des Associations de Handicapés de Haute-Normandie. (CCAHHN)

·          A l'Office Municipal des Sports de la ville d'Evreux. (OMS)

Des conventions sont signées avec :

·          La Base aérienne 105 et le Club Sportif et Artistique de la Base Aérienne 105 d'Evreux (27)

·          Le Cercle Sportif de l'Institution Nationale des Invalides. (CSINI Paris)

·          L'hôpital de La Musse à St Sébastien de Morsent. (27)

·          Electricité de France par l'intermédiaire du Comité Régional Handisport de Haute  Normandie de la FFH.

·          Le Conseil Régional de Haute-Normandie par l'intermédiaire du Comité Régional Handisport de Haute Normandie de la FFH.

·          Les différents partenaires de l'association.

10    Activités et entraînements.

L'entraînement aura lieu le mercredi de 18 H 30 à 21 H 30.

 

Des séances supplémentaires pourront être organisées mensuellement en fonction de l'occupation de la piscine de la base aérienne 105. Ces entraînements supplémentaires permettront aux membres éloignés et passagers de participer aux activités du club.

Les séances d'entraînement ne pourront avoir lieu sans la présence d'un directeur de plongée au minimum Niveau 1 d'encadrement, et d’un militaire responsable de la discipline et de la fermeture des locaux pour la Base Aérienne 105.

11    Prêt de matériel.

11.1    Matériel utilisé collectivement.

Aucun prêt de matériel ne sera effectué sans l'accord des responsables du club et le versement d'un chèque de caution, non débité, équivalant au prix du matériel neuf en cours. (Voir annexe)

L'association utilise son matériel, celui de ses adhérents ou du matériel mis à disposition par le CSA dans le cadre de la convention signée entre la Base aérienne et l'association.

Dans la limite du matériel disponible et exclusivement lors des sorties organisées par le club, les bouteilles, détendeurs, équipements de sécurité et combinaisons, sont mis à la disposition des membres.

Les membres passagers inscrits à une sortie club devront verser une participation correspondant aux frais d'entretien et d'usure. Le montant de cette participation est détaillé en annexe.

Les gilets de sécurité sont mis en priorité à la disposition des débutants, des plongeurs de Niveau 1, des plongeurs préparant le Niveau 2 et éventuellement aux plongeurs de Niveau 2.

Les combinaisons appartenant à la section seront prêtées en priorité aux débutants.

Pour toute sortie en mer ou entraînement en piscine, chaque plongeur confirmé doit avoir son matériel personnel comprenant :

·          Palmes, masque et tuba au-delà des séances d'initiation.

·          Combinaison, chaussons, gants, poignard et ceinture de lest pour le Niveau 1.

·          Montre, profondimètre et tables de plongée au-delà du Niveau 2.

Aucun prêt de matériel à titre personnel ne sera consenti en dehors de l'activité du club.

Le montant des participations, présenté en annexe, peut être modifié par l'assemblée générale annuelle.  Le chèque de caution sera rendu après restitution du matériel.

Tout plongeur est responsable de son matériel.

12    Les sorties.

Les sorties en mer, fosses ou descentes de rivière sont sous la responsabilité du président  et dirigées par des moniteurs qui  suivent les directives émises par les fédérations. Les frais propres aux sorties sont à la charge des participants et ne peuvent être imputés au club.

12.1    La météo.

Les moniteurs restent les seuls juges de l'état de la mer pour autoriser ou annuler les sorties et ne peuvent être tenus responsables des mauvaises conditions atmosphériques éventuelles.

12.2    Sécurité.

Les séances d'entraînement et sorties seront organisées conformément à la réglementation en vigueur dans l'arrêté du 22 juin 1998 modifié par l'arrêté du 28 août 2000 relatif aux règles de techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée autonome à l'air. Il est demandé aux personnes pratiquant la plongée sous-marine en scaphandre autonome de respecter les consignes de sécurité en vigueur.

Présence obligatoire d'un directeur de plongée lors des séances d'entraînement et sorties en milieu naturel.

Pour le baptême qui correspond à la première incursion en scaphandre d'un débutant, le guide de palanquée doit être au minimum Niveau 1 d'encadrement ( Niveau 2 Initiateur ) et ne peut emmener plus d'une personne à la fois.

Aucune apnée ne doit être effectuée seul, travaillez toujours par deux.

Equipé d'un scaphandre autonome, un plongeur ne doit jamais plonger seul. Tout exercice doit être effectué sous la surveillance d'un cadre.

En dehors des exercices prévus, ne jamais alimenter en air comprimé un plongeur en apnée, même si celui-ci est confirmé.

Lors des sorties en mer, les directeurs de plongée sont seuls autorisés à constituer les équipes et palanquées et à permettre les mises à l'eau.

13    Perte de la qualité de membre de l’association.

Article 10 des statuts.

Toute personne ne respectant pas le règlement intérieur de l’association sera systématiquement exclue du club après deux avertissements.

 

 

Règlement intérieur validé le 23 novembre 2005 par réunion du Comité Directeur

 

 

Jean-Michel JULIEN

 

 

 

 

 

Président  des Kawan Handiplongeurs


 

 

 


 

ANNEXE

                                                                                      

FORFAITS TELEPHONIE

 

Durée

Président

100 mn

Secrétaire

100 mn

 

PARTICIPATIONS AUX FRAIS

Formation des cadres

Sur demande de subvention

Frais de Déplacement sur Evreux

0.16 € du km

Frais de Déplacement lors de sorties

Frais réels

 

 

 

 

 

MONTANT DES COTISATIONS.

 

MEMBRE

HONNEUR

ACTIF

DROIT

PASSAGER

BIENFAITEUR

K1

Gratuit

90 €

35 €

45 €

 

 

 

 

 

 

 

 

EMPRUNT DE MATERIEL

 

Du mercredi soir au mercredi soir.

 

MONTANT DES CAUTIONS.

 

 

DETENDEUR

GILET

COMBINAISON

INSTRUMENTS

DIVERS

TIRALO

HIPPOCAMPE

CAUTION

250 €

300 €

300 €

500 €

15 à 75 €

1535 €

1605 €

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

PARTICIPATION AUX FRAIS.

 

Cette participation s'entend pour la durée d'utilisation du matériel et non pour la durée de l'emprunt.

 

 

DETENDEUR

GILET

COMBINAISON

INSTRUMENTS

ENSEMBLE

TIRALO

HIPPOCAMPE

WEEK-END

3 €

3 €

3 €

3 €

9 €

1 €/J

1 €/J

SEMAINE

6 €

6 €

6 €

6 €

15 €